Mentions légales et politique de confidentialité

Article 1 –  Informations légales

Le site web « L’atelier 3D de TiToch » est représenté par Mathilde Frison dont le siège social est situé au 797 Rue commandant bulle 73000 Chambéry.

Est immatriculé au RCS sous le numéro : 894 510 593

Hébergeur : OVH / WIX

 

Adresse Mail : contact.latelier3ddetitoch@gmail.com

Site web : www.latelier3ddetitoch.fr

Article 2 – Contact

Pour tous renseignements concernant le site web, l’utilisateur peut contacter l’éditeur Mme Frison Mathilde par courriel : contact.latelier3ddetitoch@gmail.com.

Article 3 – Informations du site

 

www.latelier3ddetitoch.fr est un site de vente d’objets réalisés en impression 3D, à base de matière plastique.

Vous trouverez des cadres géométriques, des aimants, des objets personnalisables ... Vous pourrez également demander des devis en ligne.

Article 4 – Propriété intellectuelle

 

La structure générale, les textes, les images animées ou fixes, les documents téléchargeables, la base de données et tout autre élément sur le site sont la propriété exclusive de l’Atelier 3D de TiToch.

 

Toutes les informations de ce site relèvent de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, des éléments du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

 

Toutes informations diffusées par le site l’Atelier 3D de TiToch ne peuvent être utilisé à conditions de citer la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

 

L’Atelier 3D de TiToch et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de l’Atelier 3D de TiToch. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Article 5 – Données collectées par l’intermédiaire de formulaire de contact

Les données collectées sur le site web sont utilisées pour réaliser au mieux vos commandes. L’Atelier 3D de TiToch s’engage à ne pas faire usage commercial des données. Ces données sont conservées chez notre hébergeur et leurs conservations n’excédera pas la durée de cet échange.

Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante : contact.latelier3ddetitoch@gmail.com  ou par courrier à l’adresse suivante : 797 rue commandant bulle 73000 Chambery.

Article 6 – Informations sur les cookies

L’utilisateur est informé lors de ses visites sur le site www.latelier3ddetitoch.fr qu’un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation et qui peut conserver des informations en vue d’une nouvelle connexion.  Il peut toutefois s’opposer à la mise en place de cookies en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Article 6 – Liens hypertextes

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Les principales lois concernées

  • Loi du 6 Janvier 1978 et modifiée par la loi du 6 août 2004

  • Loi 21 Juin 2004