Mentions légales et politique de confidentialité
Article 1 – Informations légales
Le site web « L’atelier 3D de TiToch » est représenté par Mathilde Frison dont le siège social est situé au 797 Rue commandant bulle 73000 Chambéry.
Est immatriculé au RCS sous le numéro : 894 510 593
Hébergeur : OVH / WIX
Adresse Mail : contact.latelier3ddetitoch@gmail.com
Site web : www.latelier3ddetitoch.fr
Article 2 – Contact
Pour tous renseignements concernant le site web, l’utilisateur peut contacter l’éditeur Mme Frison Mathilde par courriel : contact.latelier3ddetitoch@gmail.com.
Article 3 – Informations du site
www.latelier3ddetitoch.fr est un site de vente d’objets réalisés en impression 3D, à base de matière plastique.
Vous trouverez des cadres géométriques, des aimants, des objets personnalisables ... Vous pourrez également demander des devis en ligne.
Article 4 – Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, les images animées ou fixes, les documents téléchargeables, la base de données et tout autre élément sur le site sont la propriété exclusive de l’Atelier 3D de TiToch.
Toutes les informations de ce site relèvent de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, des éléments du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutes informations diffusées par le site l’Atelier 3D de TiToch ne peuvent être utilisé à conditions de citer la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.
L’Atelier 3D de TiToch et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de l’Atelier 3D de TiToch. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Article 5 – Données collectées par l’intermédiaire de formulaire de contact
Les données collectées sur le site web sont utilisées pour réaliser au mieux vos commandes. L’Atelier 3D de TiToch s’engage à ne pas faire usage commercial des données. Ces données sont conservées chez notre hébergeur et leurs conservations n’excédera pas la durée de cet échange.
Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante : contact.latelier3ddetitoch@gmail.com ou par courrier à l’adresse suivante : 797 rue commandant bulle 73000 Chambery.
Article 6 – Informations sur les cookies
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Les principales lois concernées
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Loi du 6 Janvier 1978 et modifiée par la loi du 6 août 2004
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Loi 21 Juin 2004